Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAGNAC DESPALET
Vins et Spiritueux Internationaux

Numéro de dépôt :
941268
Date de dépôt :
22/08/1975
Lieu de dépôt :
Auch

Présentation de la marque ARMAGNAC DESPALET

Déposée le 22 août 1975 par Vins et Spiritueux Internationaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auch), la marque française « ARMAGNAC DESPALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vins et Spiritueux Internationaux domicilié(e) (soc. à r. l.), 50, avenue d'Aquitaine, Condom (Gers). - France.

La marque ARMAGNAC DESPALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARMAGNAC DESPALET est expirée depuis le 22 août 1985.

Vins et Spiritueux Internationaux a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC BADOR


Vins et Spiritueux Internationaux - (soc. à r. l.), 50, avenue d'Aquitaine, Condom (Gers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Armagnac, appellation contrôlée.